La déclaration des revenus d’un oncologue dépend de son mode d’exercice, qui peut être libéral, salarié, ou mixte (cumulant les deux). Chaque statut a des implications fiscales et sociales spécifiques.
1. Déclaration des revenus pour un oncologue libéral
Un oncologue exerçant en libéral (seul ou en groupe) perçoit des honoraires pour ses consultations et actes médicaux. Ses revenus sont classés dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) et doivent être déclarés selon l’un des régimes suivants :
a) Régime micro-BNC (petites structures)
Ce régime simplifié est accessible si le chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas 77 700 € (seuil 2024).
Seule la somme des recettes encaissées dans l’année est déclarée.
L’administration applique un abattement forfaitaire pour couvrir les charges professionnelles.
Aucune comptabilité détaillée n’est exigée, sauf un livre des recettes.
– Idéal pour un oncologue en début d’activité ou ayant peu de charges.
b) Régime de la déclaration contrôlée (réel BNC)
Au-delà de 77 700 € ou sur option, l’oncologue doit déclarer son bénéfice réel, après déduction de toutes ses charges professionnelles.
Il doit tenir une comptabilité complète (recettes, dépenses, amortissements, etc.).
Il remplit une déclaration spécifique (formulaire 2035) pour détailler ses revenus et ses charges.
Il peut déduire des frais comme le loyer du cabinet, matériel médical, assurances, cotisations sociales, véhicule professionnel, etc.
– Avantage : Optimisation fiscale en fonction des charges réelles.
c) TVA et exonération
La plupart des actes médicaux étant réalisés à visée thérapeutique, ils sont exonérés de TVA. Cependant, certains actes spécifiques (médecine esthétique, expertises médicales) peuvent être assujettis à la TVA (20 %).
2. Déclaration des revenus pour un oncologue salarié
Un oncologue exerçant en hôpital, clinique ou centre de soins perçoit un salaire, soumis aux mêmes règles que tout salarié.
Son employeur applique le prélèvement à la source, avec une retenue directe sur la fiche de paie.
Il reçoit une fiche de paie détaillant son revenu brut, les charges sociales et son revenu net imposable.
Lors de la déclaration annuelle, ses revenus figurent automatiquement sur sa déclaration pré-remplie.
– Simplification : L’impôt est prélevé automatiquement, et aucune comptabilité n’est requise.
3. Déclaration des revenus pour un oncologue en exercice mixte (salarié + libéral)
Si un oncologue cumule une activité hospitalière avec une activité libérale (consultations privées, expertises, conférences) :
Ses revenus salariés sont imposés comme traitements et salaires (automatiquement pré-remplis).
Ses revenus libéraux doivent être déclarés séparément sous le régime BNC (micro-BNC ou déclaration contrôlée).
– Attention : Les cotisations sociales sont dues pour chaque activité et doivent être ajustées pour éviter un double appel de cotisations.
4. Les charges et frais déductibles
Un oncologue exerçant en libéral ou en société peut déduire de nombreuses charges pour réduire son revenu imposable :
Locaux professionnels : Loyer, charges, entretien.
Matériel médical et informatique : Achat, maintenance.
Frais de véhicule : Indemnités kilométriques ou amortissement si usage pro.
Assurances : Responsabilité civile professionnelle, prévoyance, multirisque cabinet.
Frais de formation : Congrès, séminaires, perfectionnement professionnel.
Cotisations sociales obligatoires (URSSAF, retraite, prévoyance).
5. Déclaration pour un oncologue exerçant en société (SEL, SCP)
Certains oncologues créent une Société d’Exercice Libéral (SEL) (SELARL, SELAS) pour optimiser leur fiscalité.
La société est soumise à l’Impôt sur les Sociétés (IS).
L’oncologue perçoit un salaire de sa société, soumis à l’IR et aux charges sociales.
Il peut aussi se verser des dividendes, taxés différemment des salaires.
– Avantage : Optimisation de la rémunération entre salaire et dividendes.
6. Obligations fiscales et déclaratives
– Pour un oncologue salarié : Vérifier et compléter la déclaration pré-remplie.
– Pour un oncologue libéral : Déclaration spécifique (2035 pour BNC) et paiement des cotisations sociales.
– Pour un oncologue en société : Déclaration de société (2065 pour IS) + déclaration personnelle des revenus.
– Conseil : Un expert comptable médecins et professions médicales ou spécialisé en professions médicales peut optimiser la déclaration et éviter les erreurs fiscales.
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